Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org
SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique depuis 1970

Numéro de dépôt :
4071669
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2024
Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org de SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER

Présentation de la marque Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org

Déposée le 26 février 2014 par l'association loi 1901 SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER domicilié(e) 31 Cité d'Antin - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canal 16 La radio des sauveteurs www.snsm.org est expirée depuis le 26 février 2024.

SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER a également déposé les autres marques suivantes : SNSM SAUVETEURS EN MER , MILLE SNSM , JOURNEES NATIONALES DE COLLECTE MILLE SNSM , (Marque figurative) , GRAINES de SAUVETEURS , LES SAUVETEURS EN MER , LES SAUVETEURS EN MER , LES SAUVETEURS EN MER S.N.S.M , Graines de Sauveteurs


SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique depuis 1970 - 31 Cité d'Antin - 75009 - PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624665 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Diffusion de programmes radiophoniques ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services d'information en matière de télécommunication, de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agence de presse et d'information, communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Information concernant la navigation diffusée par radio ;

Divertissement, organisation, production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio (divertissants et/ou interactifs), production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes, de toutes oeuvres multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements par informatique ; exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne ; exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à caractère éducatif ou culturel ; divertissement notamment divertissements musicaux par radio ; éducation, formation, enseignement, divertissement ; divertissements musicaux, de théâtre, radiophoniques, services de divertissement assurés par un groupe musical ; représentations en direct ; production de représentations radio et d'enregistrements audio en direct ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, prêt de livres, de journaux, magazines.